Mentions légales du site Rando'Seine
Informations générales
Ce site Internet est édité, éalisation, hébergement et maintenance : BRIARD BUSINESS
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images animées ou non, éléments téléchargés, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site web de Rando'Seine sont la propriété exclusive de la SARL Rando Epte. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Rando Epte est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et autres logos figurant sur le site sont la propriété de Rando Epte ou de tiers ayant autorisé cette dernière à les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Rando Epte est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : en cours. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectifications aux données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez appliquer ce droit à tout moment en nous contactant par e-mail ou en nous écrivant par voie postale à : Rando Epte 39 Rue Emile Steiner, 27200 Vernon
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte en direction du site de Rando'Seine nécessite une autorisation préalable et écrite de RANDO'EPTE. En tout état de cause, tout site ayant un lien hypertexte avec le présent site n'est pas sous le contrôle De Rando'Epte. Rando'Epte ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.